DOMAINE DE SAINT ROCH VIN DE PAYS PORTES DE MEDITERRANEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE SAINT ROCH VIN DE PAYS PORTES DE MEDITERRANEE
SCEA DOMAINE DE SAINT ROCH RCS TARASCON D 418 286 894
Numéro de dépôt :
3353520
Date de dépôt :
07/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2015
Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT ROCH VIN DE PAYS PORTES DE MEDITERRANEE
Déposée le 7 avril 2005 par DOMAINE DE SAINT ROCH RCS TARASCON D 418 286 894TODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DE SAINT ROCH VIN DE PAYS PORTES DE MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-21 du 27 mai 2005.
Le déposant est DOMAINE DE SAINT ROCH RCS TARASCON D 418 286 894TODO domicilié(e) DOMAINE DE SAINT ROCH,13150 TARASCON - 13150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 286 894 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDIT SYNTHESE SARL domicilié(e) 19 AVENUE DE MESSINE,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque DOMAINE DE SAINT ROCH VIN DE PAYS PORTES DE MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCEA DOMAINE DE SAINT ROCH RCS TARASCON D 418 286 894 - DOMAINE DE SAINT ROCH,13150 TARASCON - 13150 - France - SIREN 418286894
AUDIT SYNTHESE SARL - 19 AVENUE DE MESSINE,75008 PARIS - 75008 - France
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-45
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-38
Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21
Vins de pays Portes de Méditerranée, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine, extraits ou essences alcooliques, digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux-de-vie. Affiche ; brochures ; étiquette non en tissu pour emballage, adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage. Vêtements, tee-shirt, pull ; foulards.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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